Mentions légales

Dernière mise à jour le 17/12/2018

MENTIONS LÉGALES

Les sites constitués par l’ensemble des pages rattachées au domaine blog.amscas.fr (ci-après le “Site Web”) sont la propriété exclusive de l’Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif [AMSCAS]. AMSCAS est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901enregistrée au répertoire national des associations et régulièrement déclarée en Préfecture des Bouches-du-Rhône sous le numéro de référence W133000543.

Le Directeur de la publication du Site Web est M. Mike BONASSI.
La gestion du site est assurée par le service digital de l’association AMSCAS – webmaster(at)amscas.fr.

SIÈGE SOCIAL

Adresse : Association AMSCAS, Auberge de Jeunesse, Impasse du Docteur Bonfils, 13008 Marseille, France.
Téléphone : +33 (0) 4 91 12 84 07
Email : contact (at) amscas.fr

Enregistrée au répertoire Sirene depuis le 29/01/2004
Identifiant SIREN : 500 669 247
identifiant SIRET du siège : 500 669 247 00032
Catégorie juridique 9220 – Association déclarée
Activité Principale Exercée (APE) : 8551Z

HÉBERGEMENT

Le Site Web est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

L’AMSCAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite .

DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES

Le droit applicable est le droit français.

CONTENUS ET DROITS DE PROPRIÉTÉ

Les informations publiées sur le site blog.amscas.fr le sont à titre informatif. AMSCAS ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. AMSCAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.

L’utilisateur est réputé utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive, et à des fins personnelles et non professionnelles.

L’ensemble des médias servant à illustrer nos articles, tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes, mises en page, bases de données …) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’AMSCAS et/ou de ses partenaires, à l’exception de certains contenus à caractère commercial (affiches d’événement, photo de matériel, etc.). A ce titre, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site, sans autorisation préalable. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

AMSCAS décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le blog.amscas.fr est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine du document. L’utilisateur devra en informer préalablement l’AMSCAS. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Le site blog.amscas.fr peut donner accès à d’autres sites appartenant ou non à l’AMSCAS, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci après : 3. Politique relatives aux données personnes.

POLITIQUE RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES

Quelles données ?

Avec votre consentement préalable, nous sommes susceptibles de collecter et de traiter tout ou partie des données suivantes :

  • Les données que vous fournissez en remplissant des formulaires : nom, prénom, email, ainsi que toute donnée personnelle que vous mentionnez dans le corps du message. Ces données restent confidentielles et ne sont jamais transmises à un tiers.
  • Tous les emails envoyés de la part d’AMSCAS contiennent un lien de désinscription qui permet de ne plus recevoir de message lié à la liste de diffusion. Ces emails sont stockés sur le compte d’AMSCAS de la plateforme Maiiljet.

Les adhérents, lors de leur inscription à l’association, doivent transmettre les informations suivantes :

  • Les données nécessaires à la gestion des adhérents: nom, prénom, date de naissance, adresse mail, adresse postale, téléphone, discipline sportive, certificat médical d’aptitude à la pratique de votre sport, contre-indication médicale (optionnel), téléphone, coordonnées des parents le cas échéant, coordonnées d’un proche en cas d’urgence, autorisation de diffusion média, inscriptions aux activités, numéro de licence Fédération Française de Roller et Skateboard (FFRS) et/ou de licence Fédération Française Sports pour Tous (FFST).
    Ces informations sont conservées plusieurs années et ne sont accessibles qu’aux seuls administrateurs et moniteurs de l’association. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles. Certaines données doivent être conservées plusieurs années à des fins de gestion et de contrôle. En dehors du point suivant (licence FFRS et/ou FFST) ces données ne sont jamais transmises à des tiers.
  • Les données relatives à la gestion des licences sportives FFRS et/ou FFST : nom, prénom, date de naissance, email, téléphone, adresse de correspondance, discipline sportive, certificat médical d’aptitude à la pratique de votre sport, inscription aux mailings de la FFRS et/ FFST. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès du club et de des Fédérations citées ci-dessus. Un accès personnel vous est transmis par la/les Fédération(s), par mail suite à la saisie de votre licence par le club.
  • Les données nécessaires à l’inscription aux événements et compétitions: en général, nom, prénom, email, téléphone, adresse, numéro de licence, date de naissance, autorisation parentale pour les mineurs. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification directement auprès de l’organisateur de l’événement. L’inscription à un événement entraîne généralement une acceptation de communication de l’organisateur et de ses partenaires, ainsi qu’un autorisation de l’utilisation d’images (photos et vidéos) à des fin de promotion de l’événement.

Cookies de navigation

Le Site Web utilise Google Analytics à des fins d’analyse de fréquentation du Site Web.

Le Site Web utilise le pixel Facebook. Cette technologie permet à Facebook d’identifier, parmi les visiteurs du Site Web, ceux qui possède un compte Facebook. Cette stratégie est utilisée à des fins marketing, afin de proposer, éventuellement, des publicités ciblées sur les pages Facebook des utilisateurs.

Nous proposons également aux adhérents et bénévoles qui le souhaitent d’utiliser un groupe d’échange Facebook (inscription volontaire et personnelle).

  • les usagers sont informés qu’ils peuvent gérer les cookies utilisés par ces systèmes directement depuis leur navigateurs.
  • ils peuvent également se désinscrire à tout moment et définitivement des listes de diffusion ou de discussion à l’aide du lien qui figure au pied des messages envoyés.

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre sur votre appareil des informations relatives à la navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui pourrons être lues lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur :

Pour les périphériques mobiles, vous pouvez consulter les liens suivants :

OPTIMISATION

Le Site Web est optimisé pour la plupart des versions navigateurs du marché. Il est toutefois recommandé de disposer des dernières versions stables publiées par leurs éditeurs respectifs afin de bénéficier d’un rendu optimal et d’une sécurité maximum.